GUICHET
COLLECTION
MÉTROLOGIE
DISPOSITIF
ADMINISTRATION
JOURNAL
OFFICIEL ACTES
CADRE
LÉGISLATIF LOIS
VIE
ADMIN. CIRCULAIRES

Registre Central de l’Art de la Délégation et de la Formalisation de la Substitution|04/02/2026

Le Journal Officiel est le Registre Public des Décrets qui instituent les Protocoles. C’est par l’acte de publication dans ce Journal que le Bureau des Protocoles codifie les fonctions de l’existence et leur assigne un statut officiel.

Consulter le Journal revient à consulter le Corpus Juridique qui régit l’exécution des Prestations.

ACTES

SECTION I. REGISTRE DES ACTES D’OFFICIALISATION

CONSULTATION DES DOSSIERS DE MANDAT ENREGISTRÉS

#A1685006340
Date29/05/23ActifLe DésirProtocoleDélivrance de Placebo P-19
#A1684769520
Date22/05/23ActifLa SpiritualitéProtocoleInstruction de Requête A-02
#A1684750883
Date22/05/23ActifLa SpiritualitéProtocoleInstruction de Requête A-02
#A1684702020
Date21/05/23ActifLa SpiritualitéProtocoleInstruction de Requête A-02
#A1682024760
Date20/04/23ActifLa SpiritualitéProtocoleInstruction de Requête A-02
#A1681919882
Date19/04/23ActifLa ColèreProtocoleGénération de Perturbation I-01
#A1681919883
Date19/04/23ActifLa ColèreProtocoleGénération de Perturbation I-01
#A1717083311
Date21/03/23ActifLa SpiritualitéProtocoleInstruction de Requête A-02
#A1679405280
Date21/03/23ActifLa SpiritualitéProtocoleInstruction de Requête A-02

DECRETS

RECHERCHE DANS LE CORPUS JURIDIQUE DU BUREAU

Avis de Promulgation Officielle

DOC.REF: DEC-REG-5381345

STATUT: PUBLIC
TYPE ACTE : DÉCRET
DATE PUB. : 29/01/2026
RÉF. INT. : #5381345
Objet Principal (Résumé)

PROTOCOLE DE DISTINCTION ENTRE L'INFORMATION TANGIBLE (SOLIDE) ET LE BRUIT VOLATIL (GAZ). ÉTABLISSEMENT DU RATIO DE PROPAGATION (Re=E/F)

REGISTRE LÉGISLATIF DU BUREAU DES PROTOCOLES | CONSULTEZ LE DÉCRET COMPLET EN CLIQUANT SUR LE TITRE

Effectuez une recherche par mots clés et/ou Numéro de décret

N° 1769437112ObjetPrise en charge protocolaire et officialisation du cycle diurne-nocturne (Lever/Coucher Solaire).
Date01/01/2006
Sceau
N° 1762264268ObjetACTE D'INSTITUTION PAR CODIFICATION
Date23/06/1974
Sceau
N° 1764244053ObjetMise en exécution de la Prémisse de Fait Protocolaire (DÉCRET N°1762264268).
Date-
Sceau
N° 1767885455ObjetLe présent décret acte la fin du concept de "Zone Blanche". Par décision unilatérale, le Bureau des Protocoles annexe l'intégralité des territoires délaissés par les opérateurs de télécommunication (1% du territoire national). Ces espaces ne sont plus considérés comme des zones de "non-connexion", mais comme les seuls points d'accès garantis à l'Infrastructure Première : le réseau natif, ininterrompu et souverain du Réel. L'absence de signal devient dès lors la preuve de la connexion. PREMIÈRE"
Date-
Sceau

Information bureaucratique

Fondateur & Administrateur : M. Grégoire Falque
Date de Publication : 02/10/2025
Numéro de Fascicule : PG-563-RT