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Registre Central de l’Art de la Délégation et de la Formalisation de la Substitution|22/12/2025

Le Journal Officiel est le Registre Public des Décrets qui instituent les Protocoles. C’est par l’acte de publication dans ce Journal que le Bureau des Protocoles codifie les fonctions de l’existence et leur assigne un statut officiel.

Consulter le Journal revient à consulter le Corpus Juridique qui régit l’exécution des Prestations.

ACTES

SECTION I. REGISTRE DES ACTES D’OFFICIALISATION

CONSULTATION DES DOSSIERS DE MANDAT ENREGISTRÉS

#A1540897075
Date30/10/18ActifLa ColèreProtocoleGénération de Perturbation I-01
#A1530295533
Date29/06/18ActifLa ColèreProtocoleGénération de Perturbation I-01
#A1493642879
Date17/05/17ActifLa SantéProtocoleProcédure de Contention Active I-08

DECRETS

RECHERCHE DANS LE CORPUS JURIDIQUE DU BUREAU

Avis de Promulgation Officielle

DOC.REF: DEC-REG-5381286

STATUT: PUBLIC
TYPE ACTE : DÉCRET
DATE PUB. : Date non spécifiée
RÉF. INT. : #5381286
Objet Principal (Résumé)

Mise en exécution de la Prémisse de Fait Protocolaire (DÉCRET N°1762264268).

REGISTRE LÉGISLATIF DU BUREAU DES PROTOCOLES | CONSULTEZ LE DÉCRET COMPLET EN CLIQUANT SUR LE TITRE

Effectuez une recherche par mots clés et/ou Numéro de décret

N° 1762179440ObjetNormalisation Terminologique des Procédures d’Activation et de Désactivation des Sources Lumineuses Artificielles.
Date26/09/2025
Sceau
N° 1762179076ObjetAffirmer l'Autorité du Bureau face aux Rumeurs Conflictuelles.
Date18/09/2025
Sceau
N° 1762179202ObjetHarmonisation des Concepts Temporels d’Arrivée et Réévaluation du Statut du « Retard Ponctuel »
Date18/09/2025
Sceau
N° 1762264268ObjetACTE D'INSTITUTION PAR CODIFICATION
Date23/06/1974
Sceau

Information bureaucratique

Fondateur & Administrateur : M. Grégoire Falque
Date de Publication : 02/10/2025
Numéro de Fascicule : PG-563-RT