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Registre Central de l’Art de la Délégation et de la Formalisation de la Substitution|04/02/2026

Le Journal Officiel est le Registre Public des Décrets qui instituent les Protocoles. C’est par l’acte de publication dans ce Journal que le Bureau des Protocoles codifie les fonctions de l’existence et leur assigne un statut officiel.

Consulter le Journal revient à consulter le Corpus Juridique qui régit l’exécution des Prestations.

ACTES

SECTION I. REGISTRE DES ACTES D’OFFICIALISATION

CONSULTATION DES DOSSIERS DE MANDAT ENREGISTRÉS

#A1540897075
Date30/10/18ActifLa ColèreProtocoleGénération de Perturbation I-01
#A1530295533
Date29/06/18ActifLa ColèreProtocoleGénération de Perturbation I-01
#A1493642879
Date17/05/17ActifLa SantéProtocoleProcédure de Contention Active I-08

DECRETS

RECHERCHE DANS LE CORPUS JURIDIQUE DU BUREAU

Avis de Promulgation Officielle

DOC.REF: DEC-REG-5381345

STATUT: PUBLIC
TYPE ACTE : DÉCRET
DATE PUB. : 29/01/2026
RÉF. INT. : #5381345
Objet Principal (Résumé)

PROTOCOLE DE DISTINCTION ENTRE L'INFORMATION TANGIBLE (SOLIDE) ET LE BRUIT VOLATIL (GAZ). ÉTABLISSEMENT DU RATIO DE PROPAGATION (Re=E/F)

REGISTRE LÉGISLATIF DU BUREAU DES PROTOCOLES | CONSULTEZ LE DÉCRET COMPLET EN CLIQUANT SUR LE TITRE

Effectuez une recherche par mots clés et/ou Numéro de décret

N° 1769437112ObjetPrise en charge protocolaire et officialisation du cycle diurne-nocturne (Lever/Coucher Solaire).
Date01/01/2006
Sceau
N° 1762264268ObjetACTE D'INSTITUTION PAR CODIFICATION
Date23/06/1974
Sceau
N° 1764244053ObjetMise en exécution de la Prémisse de Fait Protocolaire (DÉCRET N°1762264268).
Date-
Sceau
N° 1767885455ObjetLe présent décret acte la fin du concept de "Zone Blanche". Par décision unilatérale, le Bureau des Protocoles annexe l'intégralité des territoires délaissés par les opérateurs de télécommunication (1% du territoire national). Ces espaces ne sont plus considérés comme des zones de "non-connexion", mais comme les seuls points d'accès garantis à l'Infrastructure Première : le réseau natif, ininterrompu et souverain du Réel. L'absence de signal devient dès lors la preuve de la connexion. PREMIÈRE"
Date-
Sceau

Information bureaucratique

Fondateur & Administrateur : M. Grégoire Falque
Date de Publication : 02/10/2025
Numéro de Fascicule : PG-563-RT