DÉCRET N° BP-ENV-1758890555 du 26/09/2025
Publics concernés : Tous les acteurs et entités concernés par le Bureau des Protocoles.
Objets : Codification de l’Attribution du Vocabulaire Injurieux Spécifique et Institution de la « Liste Officielle des Connards Protocolaires
Entrée en vigueur : Le présent décret entre en vigueur à la date de sa publication.

LE DIRECTEUR EN CHEF DES PROTOCOLES, GRÉGOIRE FALQUE
Vu l’arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 mai 2013), que M. X…, engagé à compter du 28 janvier 2003 par la société Méditerranéenne d’électricité en qualité d’aide électricien, a été licencié pour faute grave le 14 juin 2010 après avoir été mis à pied le 20 mai 2010 et avoir été convoqué le 25 mai suivant à un entretien préalable en vue d’un éventuel licenciement
Vu la nécessité d’encadrer l’expression des ressentiments légitimes afin de préserver la clarté et l’efficience du langage ; Vu la prolifération incontrôlée de qualificatifs dépréciatifs dont l’usage immodéré affaiblit la portée sémantique ; Vu l’importance de la précision terminologique dans toutes les formes de communication, y compris l’invective ;

Décrète :

Article 1er. – Définition et Régulation du Terme « Connard » Le terme « Connard » (et ses déclinaisons grammaticales : « connasse », « connards », « connasses ») est, par le présent décret, élevé au rang de qualification protocolaire spécifique. Son usage est désormais strictement réservé aux situations et aux individus dûment habilités.

Article 2. – Institution de la « Liste Officielle des Connards Protocolaires » Il est créé, sous l l’égide exclusive du Bureau des Protocoles, une « Liste Officielle des Connards Protocolaires » (ci-après désignée « la Liste »). Cette Liste recense de manière exhaustive et non discutable les individus dont le comportement, l’attitude ou les actions passées ou présentes les rendent éligibles à cette désignation formelle.

Article 3. – Procédure d’Inscription à la Liste L’inscription d’un individu à la Liste ne peut se faire que sur proposition écrite et motivée d’au moins trois (3) témoins assermentés, décrivant avec précision les agissements justifiant une telle désignation. La proposition sera examinée par une Commission d’Évaluation du Comportement Protocolaires Dévoyé (CECPD), dont la décision est souveraine et sans appel. Les critères d’éligibilité sont confidentiels mais rigoureusement appliqués.

Article 4. – Conditionnalité de l’Invective Il est formellement interdit à tout individu d’employer le terme « Connard » (ou ses déclinaisons) pour qualifier une personne qui ne figurerait pas expressément et de manière vérifiable sur la Liste Officielle des Connards Protocolaires. L’usage impropre de ce terme entraînera des sanctions protocolaires allant du rappel à l’ordre à l’obligation de s’excuser formellement.

Article 5. – Exceptions et Précisions Le présent décret ne s’applique pas aux usages du terme « Connard » qui seraient avérés auto-dépréciatifs et exprimés à voix basse, sans intention de qualifier autrui. De même, les usages dans un contexte strictement théâtral ou parodique, dûment signalé comme tel, ne sont pas soumis à cette régulation, pourvu qu’ils ne constituent pas un contournement délibéré de l’Article 4.

Article 6. – Mise à Jour et Consultation de la Liste La Liste sera mise à jour trimestriellement. Sa consultation est soumise à accréditation et ne peut être effectuée qu’en présence d’un Officier des Protocoles assermenté, afin de garantir la confidentialité et la bonne application des désignations.

Article 7. – Publication et Diffusion Le présent décret sera publié au Journal Officiel du Bureau des Protocoles et affiché dans les zones d’expression publique restreinte. Un extrait des principes fondamentaux pourra être diffusé à plus large échelle pour sensibiliser l’ensemble des citoyens à la précision terminologique exigée par les protocoles.