DÉCRET N° BP-SAN-1758890174 du 26/09/2025
Publics concernés : Tous les acteurs et entités concernés par le Bureau des Protocoles.
Objets : Établissement des Règles Universelles et Protocoles Formels de Formation,
Entrée en vigueur : Le présent décret entre en vigueur à la date de sa publication.

LE DIRECTEUR EN CHEF DES PROTOCOLES, GRÉGOIRE FALQUE
Vu Décret n° 48-610 du 2 avril 1948 portant attribution d’une allocation d’attente aux personnels civils rémunérés sur le budget de l’État en service en Algérie et en Tunisie.
Vu la nécessité d’optimiser l’efficience des processus d’attente collective ; Vu l’impératif de maintenir l’ordre public et la courtoisie interpersonnelle ;

Décrète :

Article 1er. – Définition et Constitution de la File d’Attente Une « File d’Attente Protocolaire » (ci-après désignée « la File ») est définie comme une succession ordonnée d’au moins deux (2) individus, positionnés dans l’intention commune d’accéder à un service, un bien ou un espace unique. La File se constitue par l’adjonction progressive d’individus à l’extrémité arrière de ladite File.

Article 2. – Règle de l’Antériorité et de l’Intégrité de la File L’ordre d’entrée dans la File détermine irrévocablement l’ordre de service. Il est formellement interdit à tout individu de s’insérer en un point quelconque de la File autre que son extrémité arrière. Toute tentative d’altération de cet ordre d’antériorité sera considérée comme une violation flagrante des protocoles établis.

Article 3. – Principes de Positionnement au Sein de la File Afin d’assurer une ligne cohérente et respectueuse : 1. L’individu doit se positionner strictement derrière l’individu qui le précède, en alignement direct par rapport au point de service. 2. L’individu nouvellement arrivé doit se positionner immédiatement derrière le dernier individu de la File, sans tenter de se placer latéralement ou d’occuper un espace excédentaire. 3. Il est impératif que les pieds soient orientés dans la direction de la progression de la File, symbolisant l’intention d’avancer.

Article 4. – Distance Inter-Individuelle Protocolaire Afin de garantir le confort personnel, le respect de la sphère privée et la fluidité de la progression, une distance minimale de soixante (60) centimètres et maximale de cent vingt (120) centimètres doit être maintenue entre deux (2) individus successifs au sein de la File. Cette distance pourra être ajustée de manière temporaire en fonction des conditions environnementales exceptionnelles (ex: intempéries, encombrement ponctuel).

Article 5. – Interdiction de l’Absence Prolongée et du Représentant Fictif Il est interdit à un individu de quitter son emplacement au sein de la File pour une durée excédant soixante (60) secondes, sous peine de perdre son droit à l’antériorité. L’utilisation d’objets inanimés (sacs, parapluies, etc.) pour simuler une présence physique et maintenir un emplacement est formellement prohibée, ces objets ne possédant pas le statut d’individu au sens du présent décret.

Article 6. – Maintien du Silence et du Calme Protocolaires Les conversations à voix élevée, l’écoute de contenus sonores sans dispositif d’écoute personnel, ou toute autre nuisance sonore susceptible de perturber la quiétude de la File sont strictement proscrites. La discrétion et le calme sont de rigueur.

Article 7. – Fluidité et Proactivité de la Progression Chaque individu est tenu d’avancer sans délai et de manière diligente dès que l’espace protocolaire minimal mentionné à l’Article 4 est reconstitué devant lui. Tout ralentissement volontaire ou inattention prolongée entravant la fluidité de la File pourra faire l’objet d’un rappel à l’ordre.

Article 8. – Dissolution de la File La File est réputée dissoute dès lors que le dernier individu a accédé au service, bien ou espace convoité, ou lorsque le service est officiellement interrompu ou déclaré terminé. Les individus sont alors libres de reprendre leur cheminement individuel dans le respect des autres protocoles en vigueur.

Article 9. – Publication et Diffusion Le présent décret sera publié au Journal Officiel du Bureau des Protocoles, affiché à proximité des points de service où la formation de Files est fréquente, et devra être consultable en version numérique. Toute méconnaissance de ses dispositions ne saurait être invoquée pour justifier une infraction.