Portant abrogation du décret fondateur et fixant la doctrine en vigueur

Vu le décret fondateur, réf. 1773048908 ;
Vu la circulaire d’audit du registre, réf. 1781621769 ;
Vu la doctrine « Du lestage », publiée le 19 octobre 2026 ;

Décrète :

Article 1. Le décret fondateur, réf. 1773048908, est abrogé. Il demeure publié au Journal officiel, avec la mention « abrogé ».

Article 2. Les notions d’« art protocolaire ontique », de « densification », d’« unité de réel » et d’« état d’urgence métrologique » sont abandonnées. Le Bureau ne mesure pas. Il atteste qu’un acte a eu lieu.

Article 3. Le Manifeste de densification du réel (réf. 1769683817) et le Manifeste de densification (réf. 2026-GF-001) sont versés aux archives du Bureau. Ils documentent l’état de la doctrine avant le lestage et cessent d’engager le Bureau.

Article 4. L’abolition de l’autodéclaration est abrogée. Le Bureau tient un guichet de déclaration d’acte. Il y atteste qu’un acte lui a été déclaré, non qu’il a eu lieu.

Article 5. La circulaire réf. 1781621769 est rectifiée : la mention « trente-sept protocoles » est supprimée. À l’issue de l’audit interne, conduit en deux tours, le registre compte quatorze protocoles en vigueur. Les protocoles archivés ne peuvent être exécutés.

Article 6. La doctrine en vigueur est « Du lestage — doctrine en sept articles ».

Article 7. La doctrine en vigueur du Bureau est DOC-003, Du lestage — doctrine en sept articles. Les documents DOC-000, DOC-001 et DOC-002 sont archivés. En cas de divergence, la doctrine en vigueur prévaut.