JOURNAL OFFICIEL

Information bureaucratique

Fondateur & Administrateur : M. Grégoire Falque
Date de Publication : 02/10/2025
Numéro de Fascicule : PG-563-RT

    INSTRUCTIONS FONDAMENTALES

Avis de Promulgation Officielle

DOC.REF: DEC-REG-5381349

STATUT: PUBLIC
TYPE ACTE : DÉCRET
DATE PUB. : Date non spécifiée
RÉF. INT. : #5381349
Objet Principal (Résumé)

Le présent décret fonde officiellement l'Art Protocolaire Ontique (Mouvement de Densification) et acte la fin de l'art conceptuel et numérique. Face à l'évaporation du monde (le Zéro-Friction), le Bureau des Protocoles impose une nouvelle juridiction de l'art, structurée autour de quatre piliers inaliénables

REGISTRE LÉGISLATIF DU BUREAU DES PROTOCOLES | CONSULTEZ LE DÉCRET COMPLET EN CLIQUANT SUR LE TITRE

    ACTES

SECTION I. REGISTRE DES ACTES D’OFFICIALISATION

CONSULTATION DES DOSSIERS DE MANDAT ENREGISTRÉS

#A1571619881
Date21/10/19ActifL'onde certifiéeProtocoleGénération de Perturbation I-01
#A1561919880
Date23/04/19ActifL'onde certifiéeProtocoleGénération de Perturbation I-01
#A1540897075
Date30/10/18ActifL'onde certifiéeProtocoleGénération de Perturbation I-01
#A1530295533
Date29/06/18ActifL'onde certifiéeProtocoleGénération de Perturbation I-01
#A1493642879
Date17/05/17ActifL'effort certifiéProtocoleProcédure de Contention Active I-08